EXCLUSIF IMMO | 29 Bis, route Nationale | 89100 ROSOY |
03.86.97.90.25 | exclusifimmo.rosoy@orange.fr | Alerte mail | Estimation gratuite | Nos Honoraires
Presentation

Mentions Légales



Éditeur du site

Le site exclusifimmo.net est édité par la société SARL EUROGESTION au capital de 11 000 € établie au 29 Bis, R.N.6 - 89100 ROSOY
Numéro SIRET : 421 313 420 000 42
Responsable de publication : Nicole SEBASTIAN at exclusifimmo.rosoy@orange.fr
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : 421 313 420 RCS SENS
Exercant sous le numéro de carte professionnelle CPI 8902 2018 000 024 757
Numéro de Tva : FR 8421313420


MEDIMMOCONSO
GIE au capital social de 1000,00 €
Siren : 823 553 037 - Tva : FR59 823553037
Médiateur de la consommation selon décision de la Commission d’Evaluation et de Contrôle de la Médiation de la Consommation (CECMC), 59 boulevard Vincent Auriol, 75703 Paris Cedex 13.
Adresse postale : 1 Allée du Parc de Mesemena – Bât A – CS 25222 – 44505 LA BAULE CEDEX

Hébergement du Site

Ce site est hébergé par 1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Numéro de téléphone :

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société EXCLUSIF IMMO ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.

Données personnelles

Les données personnelles sont conservées pour une durée indéterminée et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Force majeure

La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Application de loi

Le site exclusifimmo.net est régi par la loi Française.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.